- source écrite du droit
- источник писаного права
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… … Encyclopédie Universelle
Droit de Magdebourg — Ce qu’on appelle le droit de Magdebourg est une forme de droit urbain originaire dans la ville de Magdebourg et qui a eu une influence considérable sur le droit urbain en Europe de l’Est, souvent dans sa variante silésienne et polonaise, le droit … Wikipédia en Français
Droit de l'eau — Le droit de l eau est le domaine de la loi relative à la propriété, au contrôle et à l utilisation de l eau comme ressource. Il est plus étroitement lié au droit des biens, mais est également influencé par le droit de l environnement. Parce que l … Wikipédia en Français
Droit Romain — Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – … Wikipédia en Français
Droit des Quirites — Droit romain Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – … Wikipédia en Français
Droit latin — Droit romain Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – … Wikipédia en Français
Droit De Préemption Urbain — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public … Wikipédia en Français
Droit de preemption urbain — Droit de préemption urbain Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public … Wikipédia en Français
Droit de préemption urbain — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p … Wikipédia en Français
Droit Administratif En France — Pour les autres articles nationaux, voir Droit administratif. Droit administratif | Généralités … Wikipédia en Français
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